Vue détaillée du document 244900973_PLUi_20250618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA REGION DE DOUE LA FONTAINE"

Le maillage associé au document ne contient pas de géométrie.

Nom du document	DU_244900973
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA REGION DE DOUE LA FONTAINE
Maillage	244900973 PLUI DE LA REGION DE DOUE LA FONTAINE
Source	Téléversement
Téléversé le	27/06/2025 à 10:53
Publié le	27/06/2025 à 11:07
Mis à jour le	27/06/2025 à 11:07
Statut	Publié
Version	37
Nom de l'archive	244900973_PLUi_20250618
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-c9b9b7d957757bf687081fc70ef9a347
Producteur	Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire

Résumé	Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE LA REGION DE DOUE LA FONTAINE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 244900973 - PLUi
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise	[-0.4185778,47.1206705,-0.1569024,47.2898146]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 18/06/2025

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme	https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme	https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	244900973_procedure_20250618.pdf	Procédure
	244900973_rapport_20250618.pdf	Rapport
	244900973_padd_20250618.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	244900973_reglement_20250618.pdf	Règlement écrit
	244900973_reglement_graphique_20250618.pdf	Règlement graphique
	244900973_info_lin_14_20250618.pdf	Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
	244900973_info_surf_04_20250618.pdf	Périmètre de droit de préemption urbain
	244900973_info_surf_08_20250618.pdf	Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
	244900973_info_surf_19_20250618.pdf	Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
	244900973_info_surf_20_00_20250618.pdf	Règlement local de publicité
	244900973_info_surf_99_20250618.pdf	Autre
	244900973_liste_sup_20250618.pdf	Liste sup
	244900973_plan_aep_20250618.pdf	Plan aep
	244900973_plan_eu_20250618.pdf	Plan eu
	244900973_plan_sup_20250618.pdf	Plan sup
	244900973_orientations_amenagement_20250618.pdf	OAP
	244900973_POA_20250618.pdf	POA

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire Téléphone : Aucun Courriel : gwladys.leret@saumurvaldeloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : ssi.sig@saumurvaldeloire.fr

Aucune procédure en cours.