77335_PLU_20250617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUCONIN-NEUFMONTIERS"


Informations

Nom du document DU_77335
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUCONIN-NEUFMONTIERS
Maillage 77335 CHAUCONIN-NEUFMONTIERS
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2025 à 16:24
Publié le 11/07/2025 à 16:45
Mis à jour le 11/07/2025 à 16:45
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 77335_PLU_20250617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9e229edd4d114fae46d6a5714f4e81d
Producteur Commune de CHAUCONIN-NEUFMONTIERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUCONIN-NEUFMONTIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77335
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.796106,48.945286,2.86859,48.994686]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77335_procedure_20250617.pdf Procédure
77335_rapport_1_20250617.pdf Partie 1
77335_rapport_2_20250617.pdf Partie 2
77335_padd_20250617.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77335_reglement_20250617.pdf Règlement écrit
77335_reglement_graphique_1_20250617.pdf Règlement graphique 1
77335_reglement_graphique_2_20250617.pdf Règlement graphique 2
77335_info_lin_99_00_20250617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77335_info_surf_20_00_1_20250617.pdf Règlement local de publicité (1)
77335_info_surf_20_00_2_20250617.pdf Règlement local de publicité (2)
77335_info_surf_20_00_3_20250617.pdf Règlement local de publicité (3)
77335_info_surf_99_00_1_20250617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77335_info_surf_99_00_2_20250617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77335_info_surf_99_00_3_20250617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77335_info_surf_99_00_4_20250617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
77335_info_surf_99_00_5_20250617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
77335_info_surf_99_00_6_20250617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
77335_info_surf_99_00_7_20250617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
77335_info_surf_99_00_8_20250617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
77335_info_surf_99_00_9_20250617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
77335_liste_annexes_20250617.pdf Liste annexes
77335_liste_sup_20250617.pdf Liste sup
77335_plan_sup_20250617.pdf Plan sup
77335_orientations_amenagement_20250617.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CHAUCONIN-NEUFMONTIERS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chauconin-neufmontiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chauconin-neufmontiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.