51059_PLU_20250520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIGNICOURT-SUR-MARNE"


Informations

Nom du document DU_51059
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIGNICOURT-SUR-MARNE
Maillage 51059 BIGNICOURT-SUR-MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2025 à 11:54
Publié le 27/06/2025 à 12:15
Mis à jour le 27/06/2025 à 12:15
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 51059_PLU_20250520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9e6e048abbf9545ffd4340dcd954995
Producteur Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIGNICOURT-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51059
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5887773,48.6720268,4.6277557,48.6886738]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51059_procedure_20250520.pdf Procédure
51059_rapport_1_20250520.pdf Partie 1
51059_rapport_2_20250520.pdf Partie 2
51059_PADD_20250520.pdf PADD
51059_reglement_20250520.pdf Règlement écrit
51059_reglement_graphique_20250520.pdf Règlement graphique
51059_arrete_et_reglement_ppri_20250520.pdf Arrete et reglement ppri
51059_info_surf_16_00_20250520.pdf Site archéologique
51059_info_surf_32_00_20250520.pdf Secteur de taxe d'aménagement
51059_info_surf_99_00_20250520.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
51059_liste_annexes_20250520.pdf Liste annexes
51059_liste_sup_20250520.pdf Liste sup
51059_note_dechet_20250520.pdf Note dechet
51059_note_eau_20250520.pdf Note eau
51059_plan_ppri_20250520.pdf Plan ppri
51059_plan_reseau_eau_potable_20250520.pdf Plan reseau eau potable
51059_plan_sup_20250520.pdf Plan sup
51059_plan_zones_humides_20250520.pdf Plan zones humides
51059_orientations_amenagement_20250520.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.