01197_PLU_20151221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de JOURNANS"


Informations

Nom du document DU_01197
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de JOURNANS
Maillage 01197 JOURNANS
Source Téléversement
Téléversé le 10/11/2021 à 17:57
Publié le 29/12/2021 à 08:49
Mis à jour le 29/12/2021 à 08:49
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 01197_PLU_20151221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca18df2c97f4f713bf6ed682b3cf61cc
Producteur DDT de l'Ain unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOURNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/12/2021.
Emprise [5.3181308,46.137692,5.3485307,46.1532318]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01197_procedure_20051227.pdf Procédure
01197_rapport_1_20051227.pdf Partie 1
01197_rapport_20051227.pdf Rapport
01197_padd_20051227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01197_prescription_surf_05_20110523.pdf Emplacement réservé
01197_reglement_20151221.pdf Règlement écrit
01197_liste_sup_20051227.pdf Liste sup
01197_rapport_zonage_assainissement_20051227.pdf Rapport zonage assainissement
01197_orientations_amenagement_1_20121025.pdf OAP 1
01197_orientations_amenagement_20121025.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l'Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.