62476_PLU_20201014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de IZEL-LES-EQUERCHIN"


Informations

Nom du document DU_62476
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de IZEL-LES-EQUERCHIN
Maillage 62476 IZEL-LES-EQUERCHIN
Source Téléversement
Téléversé le 24/12/2021 à 13:54
Publié le 24/12/2021 à 14:07
Mis à jour le 24/12/2021 à 14:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 62476_PLU_20201014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca29d8ecc7101db11568a32496c798e3
Producteur CC Osartis-Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'IZEL-LES-EQUERCHIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62476
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/12/2021.
Emprise [2.9191717,50.3436863,2.9700584,50.3824399]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62476_procedure_20201014.pdf Procédure
62476_rapport_1_20201014.pdf Partie 1
62476_rapport_2_20201014.pdf Partie 2
62476_rapport_3_20201014.pdf Partie 3
62476_padd_20201014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62476_reglement_20201014.pdf Règlement écrit
62476_reglement_graphique_20201014.pdf Règlement graphique
62476_SUP_fiches_20201014.pdf SUP fiches
62476_SUP_liste_20201014.pdf SUP liste
62476_SUP_plan_20201014.pdf SUP plan
62476_annexes_sanitaires_20201014.pdf Annexes sanitaires
62476_arretes_captage_zonage_archeo_20201014.pdf Arretes captage zonage archeo
62476_info_surf_04_00_20201014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
62476_info_surf_14_00_20201014.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
62476_info_surf_19_01_assainissement_20201014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
62476_info_surf_19_01_eau_potable_20201014.pdf Info surf 19 01 eau potable
62476_info_surf_19_01_eaux_pluviales_20201014.pdf Info surf 19 01 eaux pluviales
62476_rapport_eau_20201014.pdf Rapport eau
62476_orientations_amenagement_20201014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Osartis-Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62476 IZEL-LES-EQUERCHIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.