200071165_SCOT_20240418

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DES OLONNES"


Informations

Nom du document scot_200071165
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DES OLONNES
Maillage scot_200071165 SCOT DU PAYS DES OLONNES
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2024 à 11:05
Publié le 13/05/2024 à 11:17
Mis à jour le 13/05/2024 à 11:17
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200071165_SCOT_20240418
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca30c13b7c2b02dd99751cfc250f9c9e
Producteur Les Sables d'Olonne Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DES OLONNES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071165
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018.
Emprise [-1.8479925,46.4575719,-1.6538739,46.632393]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200071165_procedure_20240418.pdf Procédure
200071165_doo_20240418.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200071165_padd_20240418.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200071165_rapport_1_20240418.pdf Partie 1
200071165_rapport_20240418.pdf Rapport
200071165_rapport_2_20240418.pdf Partie 2
200071165_rapport_3_20240418.pdf Partie 3
200071165_annexes_1_20240418.pdf Annexes 1
200071165_annexes_2_20240418.pdf Annexes 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.