86028_PLU_20200214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIGNOUX"



Informations

Nom du document DU_86028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIGNOUX
Maillage 86028 BIGNOUX
Source Inconnue
Téléversé le 02/03/2020 à 09:16
Publié le 03/03/2020 à 08:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 86028_PLU_20200214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca38014773e9a4525ec74bbb0147d99b
Producteur Grand Poitiers Communauté urbaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIGNOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.4253060036015758,46.580330540361906,0.4940804886204889,46.628911019418155]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86028_info_surf_04_00_20200214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86028_info_surf_17_00_20180406.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86028_info_surf_19_01_20180406.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86028_info_surf_37_00_20180406.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
86028_info_surf_38_00_20180406.pdf Secteurs d'information sur les sols
86028_liste_sup_20180406.pdf Liste sup
86028_orientations_amenagement_1_20180406.pdf OAP 1
86028_orientations_amenagement_2_20180406.pdf OAP 2
86028_orientations_amenagement_3_20180406.pdf OAP 3
86028_padd_20180406.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86028_plan_sup_20180406.pdf Plan sup
86028_prescription_surf_05_00_20180406.pdf Emplacement réservé
86028_prescription_surf_07_01_20180406.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
86028_procedure_20200214.pdf Procédure
86028_rapport_1_20180406.pdf Partie 1
86028_rapport_2_20180406.pdf Partie 2
86028_rapport_3_20180406.pdf Partie 3
86028_reglement_20200214.pdf Règlement écrit
86028_reglement_graphique_1_20200214.pdf Règlement graphique 1
86028_reglement_graphique_2_20200214.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@granpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@grand*poitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.