26113_PLU_20210624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DIE"


Informations

Nom du document DU_26113
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DIE
Maillage 26113 DIE
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2021 à 15:08
Publié le 11/10/2021 à 16:53
Mis à jour le 11/10/2021 à 16:53
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 26113_PLU_20210624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca4e63284a977e6144917a067b17a3e0
Producteur Communauté de communes du Diois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26113
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/10/2021.
Emprise [5.3140708,44.7113759,5.459292,44.7919074]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26113_procedure_20210624.pdf Procédure
26113_rapport_20210624.pdf Rapport
26113_padd_20210624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26113_prescription_surf_05_20210624.pdf Emplacement réservé
26113_reglement_20210624.pdf Règlement écrit
26113_reglement_graphique_1_20210624.pdf Règlement graphique 1
26113_reglement_graphique_2_20210624.pdf Règlement graphique 2
26113_annexes_sanitaires_20210218.pdf Annexes sanitaires
26113_carte_des_enjeux_20210624.pdf Carte des enjeux
26113_carte_foret_onf_20210624.pdf Carte foret onf
26113_carte_zones_inondables_20210624.pdf Carte zones inondables
26113_fiche_risques_20210624.pdf Fiche risques
26113_info_surf_04_00_20210624.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26113_liste_sup_20210624.pdf Liste sup
26113_plan_sup_20210624.pdf Plan sup
26113_synthese_dates_procedure_20210624.pdf Synthese dates procedure
26113_orientations_amenagement_20210624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Diois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.