21590_PLU_20220607
Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNY-LES-BEAUNE"
Informations
Nom du document | DU_21590 |
Titre du document | Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNY-LES-BEAUNE |
Maillage | 21590 SAVIGNY-LES-BEAUNE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 24/06/2022 à 15:24 |
Publié le | 28/06/2022 à 09:34 |
Mis à jour le | 28/06/2022 à 09:34 |
Statut | |
Version | 6 |
Nom de l'archive | 21590_PLU_20220607 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-ca4ec30e9eca8c901c0cd17b6b1abd74 |
Producteur | Mairie de Savigny-les-Beaune |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVIGNY-LES-BEAUNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/06/2022. |
Emprise | [4.7479839,47.0394885,4.8544954,47.1177287] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 28/06/2022 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Savigny-les-Beaune
Téléphone : Aucun Courriel : contact@mairie-savignylesbeaune.com |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : contact@mairie-savignylesbeaune.com |
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Procédures en cours
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