33262_PLU_20260706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACAU"


Informations

Nom du document DU_33262
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACAU
Maillage 33262 MACAU
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2026 à 17:20
Publié le 13/08/2026 à 15:16
Mis à jour le 13/08/2026 à 15:16
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 33262_PLU_20260706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ca53dab3a77d683b36230b9c1e214041
Producteur Agence METAPHORE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MACAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33262
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.6613776,44.9807781,-0.5559671,45.0413942]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33262_procedure_20260706.pdf Procédure
33262_rapport_1_20260706.pdf Partie 1
33262_rapport_2_20260706.pdf Partie 2
33262_padd_20260706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33262_prescription_surf_05_00_20260706.pdf Emplacement réservé
33262_reglement_20260706.pdf Règlement écrit
33262_reglement_graphique_20260706.pdf Règlement graphique
33262_liste_batis_20260706.pdf Liste batis
33262_liste_sup_20260706.pdf Liste sup
33262_plan_sup_20260706.pdf Plan sup
33262_rapport_sdep_20260706.pdf Rapport sdep
33262_zonage_sdep_20260706.pdf Zonage sdep
33262_oap_20260706.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence METAPHORE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agencemetaphore.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agence METAPHORE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agencemetaphore.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.