85138_PLU_20161018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTINET"


Informations

Nom du document DU_85138
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTINET
Maillage 85138 MARTINET
Source Inconnue
Téléversé le 02/10/2018 à 10:54
Publié le 02/10/2018 à 11:29
Mis à jour le 17/03/2020 à 17:27
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 85138_PLU_20161018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ca633e9528b59a99cb1c8f304399e50e
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.