88258_PLU_20110608
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMARCHE"
Informations
Nom du document | DU_88258 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMARCHE |
Maillage | 88258 LAMARCHE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 31/08/2018 à 10:52 |
Publié le | 01/10/2020 à 15:34 |
Mis à jour le | 01/10/2020 à 15:34 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 88258_PLU_20110608 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-ca68afbb3ac1378c23d247421a310034 |
Producteur | Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMARCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/10/2020. |
Emprise | [5.7201368520852585,48.02983194599396,5.825199144702631,48.093489474451424] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2500 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 01/10/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest
Téléphone : Aucun Courriel : contact.ccpsm@gmail.com |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : contact@vosgescotesudouest.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88258 LAMARCHE depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.