88258_PLU_20110608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMARCHE"


Informations

Nom du document DU_88258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMARCHE
Maillage 88258 LAMARCHE
Source Inconnue
Téléversé le 31/08/2018 à 10:52
Publié le 01/10/2020 à 15:34
Mis à jour le 01/10/2020 à 15:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88258_PLU_20110608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca68afbb3ac1378c23d247421a310034
Producteur Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMARCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/10/2020.
Emprise [5.7201368520852585,48.02983194599396,5.825199144702631,48.093489474451424]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88258_dpu_20110608.pdf Dpu
88258_info_lin_19_20110608.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88258_info_surf_04_20110608.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88258_liste_sup_20150514.pdf Liste sup
88258_orientations_20110608.pdf Orientations
88258_padd_20110608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88258_procedure_20110608.pdf Procédure
88258_rapport_20110608.pdf Rapport
88258_reglement_20110608.pdf Règlement écrit
88258_reglement_graphique_20110608.pdf Règlement graphique
88258_sup_20150514.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest
Téléphone : Aucun
Courriel : contact.ccpsm@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vosgescotesudouest.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.