25226_CC_20240117

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ETRAPPE"



Informations

Nom du document DU_25226
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ETRAPPE
Maillage 25226 ETRAPPE
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2024 à 09:37
Publié le 13/05/2024 à 12:03
Mis à jour le 13/05/2024 à 12:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 25226_CC_20240117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca68d25d0562fe926ad3f3ab9a3c7f44
Producteur Mairie d'Etrappe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETRAPPE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25226
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.5643029,47.457419,6.596917,47.4832633]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25226_procedure_20240117.pdf Procédure
25226_rapport_20240117.pdf Rapport
25226_info_surf_00_31_05_20240117.pdf Info surf 00 31 05
25226_info_surf_16_00_20240117.pdf Site archéologique
25226_info_surf_19_01_20240117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25226_info_surf_19_02_20240117.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25226_info_surf_21_00_20240117.pdf Projet de plan de prévention des risques
25226_info_surf_37_00_20240117.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25226_info_surf_99_00_1_20240117.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
25226_info_surf_99_00_2_20240117.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
25226_info_surf_99_00_3_20240117.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
25226_liste_annexes_20240117.pdf Liste annexes
25226_plan_sup_20240117.pdf Plan sup
25226_risques_inondation_20240117.pdf Risques inondation
25226_risques_naturels_technologiques_20240117.pdf Risques naturels technologiques
25226_sectorisation_graphique_20240117.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.