95259_PLU_20200225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GADANCOURT"



Informations

Nom du document DU_95259
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GADANCOURT
Maillage 95259 GADANCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2020 à 08:37
Publié le 26/10/2020 à 11:52
Mis à jour le 26/10/2020 à 11:52
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 95259_PLU_20200225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca76b29f6b719f6626acc81b5bc3487a
Producteur Commune d'Avernes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GADANCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/10/2020.
Emprise [1.8316397,49.0827568,1.8866211,49.1186651]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95259_procedure_20200225.pdf Procédure
95259_rapport_1_20200225.pdf Partie 1
95259_rapport_2_20200225.pdf Partie 2
95259_rapport_3_20200225.pdf Partie 3
95259_padd_20200225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95259_reglement_20200225.pdf Règlement écrit
95259_reglement_graphique_1_20200225.pdf Règlement graphique 1
95259_reglement_graphique_2_20200225.pdf Règlement graphique 2
95259_annexe_14_20200225.pdf Annexe 14
95259_annexe_5_20200225.pdf Annexe 5
95259_annexes_20200225.pdf Annexes
95259_plan_sup_20200225.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Avernes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@avernes95.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@avernes95.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.