50142_PLU_20111102

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VICQ-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_50142
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VICQ-SUR-MER
Maillage 50142 VICQ-SUR-MER
Source Inconnue
Téléversé le 12/05/2017 à 13:43
Publié le 12/05/2017 à 14:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 50142_PLU_20111102
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca99d5ef1b2ca29b9b0dc94d64a03c0c
Producteur Vicq-sur-Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VICQ-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.4368877597713154,49.66707722794219,-1.3656651421316683,49.70746370129489]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50142_SUP_plan_1_20111102.pdf SUP plan 1
50142_SUP_texte_20111102.pdf SUP texte
50142_ann_san_20111102.pdf Ann san
50142_assain_1_20111102.pdf Assain 1
50142_assain_2_20111102.pdf Assain 2
50142_eau_potable_1_20111102.pdf Eau potable 1
50142_elect_1_20111102.pdf Elect 1
50142_elect_2_20111102.pdf Elect 2
50142_info_plan_1_20111102.pdf Info plan 1
50142_info_surf_10_1_20111102.pdf Info surf 10 1
50142_orientations_amenagement_1_20111102.pdf OAP 1
50142_orientations_amenagement_2_20111102.pdf OAP 2
50142_padd_20111102.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50142_plan_1_20111102.pdf Plan 1
50142_prescription_surf_05_1_20111102.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50142_prescription_surf_05_2_20111102.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
50142_procedure_20111102.pdf Procédure
50142_rapport_20111102.pdf Rapport
50142_reglement_20111102.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vicq-sur-Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.