05019_PLU_20190621

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BEAUME"


Informations

Nom du document DU_05019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BEAUME
Maillage 05019 LA BEAUME
Source Inconnue
Téléversé le 23/12/2019 à 08:25
Publié le 28/12/2019 à 19:31
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 05019_PLU_20190621
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-caaafe1a9c5167cd0dadb271bf807b35
Producteur Mairie de La Beaume

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BEAUME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.596661614788211,44.519354233966986,5.706361575392434,44.5757747527307]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05019_DPU_20190621.pdf DPU
05019_Plan_des_reseaux_20190621.pdf Plan des reseaux
05019_TA_20190621.pdf TA
05019_annexesPLU_SUP_20190621.pdf AnnexesPLU SUP
05019_annexesPLU_risques_20190621.pdf AnnexesPLU risques
05019_documents_informatifs_20190621.pdf Documents informatifs
05019_dossier_CDNPS_20190621.pdf Dossier CDNPS
05019_orientations_amenagement_20190621.pdf OAP
05019_padd_20190621.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05019_procedure_20190621.pdf Procédure
05019_rapport_20190621.pdf Rapport
05019_reglement_20190621.pdf Règlement écrit
05019_reglement_graphique_20190621.pdf Règlement graphique
05019_schema_distri_AEP_20190621.pdf Schema distri AEP
05019_zonage_assainissement_20190621.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Beaume
Téléphone : Aucun
Courriel : la-beaume@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : la-beaume@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.