55412_CC_20200127

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RAMBUCOURT"


Informations

Nom du document DU_55412
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de RAMBUCOURT
Maillage 55412 RAMBUCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2021 à 16:45
Publié le 29/09/2021 à 10:58
Mis à jour le 29/09/2021 à 10:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55412_CC_20200127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cac905d01829425a2d5df89528b5aa85
Producteur Mairie de Rambucourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAMBUCOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55412
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/09/2021.
Emprise [5.7245091,48.8010753,5.7820356,48.8599026]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/09/2021
Date de publication : 20/09/2021
Date de révision : 29/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55412_procedure_20200127.pdf Procédure
55412_rapport_20200127.pdf Rapport
55412_annexe_99_entree_de_ville_20200127.pdf Annexe 99 entree de ville
55412_liste_sup_20200127.pdf Liste sup
55412_plan_graphique_20200127.pdf Plan graphique
55412_plan_sup_20200127.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rambucourt
Téléphone : 0329904479
Courriel : mairiederambucourt@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiederambucourt@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.