44163_PLU_20251208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAIR-SUR-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_44163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAIR-SUR-LOIRE
Maillage 44163 VAIR-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2025 à 17:32
Publié le 15/12/2025 à 11:47
Mis à jour le 15/12/2025 à 11:47
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 44163_PLU_20251208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cace97ce3dcceacd8aacd64910080b4a
Producteur Mairie de Vair-sur-Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAIR-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44163
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1690605,47.3657905,-1.0500241,47.4422236]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44163_procedure_20251208.pdf Procédure
44163_rapport_1_20251208.pdf Partie 1
44163_rapport_2_20251208.pdf Partie 2
44163_padd_20251208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44163_reglement_20251208.pdf Règlement écrit
44163_reglement_graphique_20251208.pdf Règlement graphique
44163_info_surf_03_00_20251208.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44163_info_surf_19_01_1_20251208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
44163_info_surf_19_01_2_20251208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
44163_info_surf_99_00_20251208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
44163_liste_annexes_20251208.pdf Liste annexes
44163_liste_sup_20251208.pdf Liste sup
44163_plan_sup_20251208.pdf Plan sup
44163_zonage_assainissement_20251208.pdf Zonage assainissement
44163_orientations_amenagement_20251208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vair-sur-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vair-sur-loire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vair-sur-loire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.