244100293_PLUi_20210121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES COLLINES DU PERCHE"


Informations

Nom du document DU_244100293
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES COLLINES DU PERCHE
Maillage 244100293 PLUI DES COLLINES DU PERCHE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2021 à 12:37
Publié le 17/03/2021 à 15:49
Mis à jour le 17/03/2021 à 15:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 244100293_PLUi_20210121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cace9e132398124f9b1b5d0b6bf5009a
Producteur Communauté de Communes des Collines du Perche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES COLLINES DU PERCHE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244100293
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/03/2021.
Emprise [0.7279557,47.1495781,2.5190036,48.2683574]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/01/2021
Date de publication : 21/01/2021
Date de révision : 17/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
244100293_procedure_20210121.pdf Procédure
244100293_rapport_1_20210121.pdf Partie 1
244100293_padd_20210121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
244100293_reglement_20210121.pdf Règlement écrit
244100293_reglement_graphique_1_20210121.pdf Règlement graphique 1
244100293_info_lin_19_01_20210121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
244100293_info_surf_99_00_1_20210121.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
244100293_info_surf_99_00_2_20210121.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
244100293_info_surf_99_00_3_20210121.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
244100293_liste_Annexes_20210121.pdf Liste Annexes
244100293_liste_sup_20210121.pdf Liste sup
244100293_plan_sup_20210121.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Collines du Perche
Téléphone : 02.54.89.71.14
Courriel : dgs@cc-collinesperche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.