244100293_PLUi_20210121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES COLLINES DU PERCHE"


Informations

Nom du document DU_244100293
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES COLLINES DU PERCHE
Maillage 244100293 PLUI DES COLLINES DU PERCHE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2021 à 12:37
Publié le 17/03/2021 à 15:49
Mis à jour le 25/07/2025 à 11:05
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 244100293_PLUi_20210121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cace9e132398124f9b1b5d0b6bf5009a
Producteur Communauté de Communes des Collines du Perche
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES COLLINES DU PERCHE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244100293
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/03/2021.
Emprise [0.7279557,47.1495781,2.5190036,48.2683574]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/01/2021
Date de publication : 21/01/2021
Date de révision : 17/03/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Collines du Perche
Téléphone : 02.54.89.71.14
Courriel : dgs@cc-collinesperche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes des Collines du Perche
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.