17314_PLU_20251014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CESAIRE"


Informations

Nom du document DU_17314
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CESAIRE
Maillage 17314 SAINT-CESAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2026 à 17:06
Publié le 06/01/2026 à 17:29
Mis à jour le 06/01/2026 à 17:29
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 17314_PLU_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cad09acda2905209e0c7f2572e216944
Producteur Commune de Saint-Césaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CESAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17314
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [-0.5166857,45.7378839,-0.4603344,45.7847445]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17314_procedure_20251014.pdf Procédure
17314_rapport_20251014.pdf Rapport
17314_padd_20251014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17314_prescription_surf_16_00_20251014.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
17314_reglement_20251014.pdf Règlement écrit
17314_reglement_graphique_20251014.pdf Règlement graphique
17314_info_lin_19_01_1_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17314_info_lin_19_01_2_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17314_info_surf_04_00_20251014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17314_liste_SUP_20251014.pdf Liste SUP
17314_liste_annexes_20251014.pdf Liste annexes
17314_plan_SUP_20251014.pdf Plan SUP
17314_orientations_amenagement_18_00_20251014.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Césaire
Téléphone : Aucun
Courriel : saint.cesaire@mairie17.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.