200068674_PLUi_20250617_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND LAC partie B"


Informations

Nom du document DU_200068674_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND LAC partie B
Maillage 200068674 PLUI GRAND LAC
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2025 à 09:55
Publié le 05/08/2025 à 13:51
Mis à jour le 06/02/2026 à 13:36
Statut Téléchargeable
Version 18
Nom de l'archive 200068674_PLUi_20250617_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cae9dac2edf9bb4958160233cfe8004f
Producteur Communauté d'Agglomération Grand Lac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI GRAND LAC. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068674
  • -
  • PLUi
  • -
  • B
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.810566,45.6093574,6.0421757,45.771165]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Grand Lac
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@grand-lac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération Grand Lac
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@grand-lac.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI GRAND LAC a démarré une procédure de révision allégée n°3 le 21 octobre 2025.

      200068674_PLUi_RA3_00000000_B  
200068674_20251021_delib_prescription_RA3_00000000_B.pdf
200068674_20251209_delib_prescription_RA3_00000000_B.pdf