09283_PLU_20250929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNAC-LES-ORMEAUX"


Informations

Nom du document DU_09283
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNAC-LES-ORMEAUX
Maillage 09283 SAVIGNAC-LES-ORMEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2025 à 17:25
Publié le 17/10/2025 à 18:13
Mis à jour le 19/01/2026 à 17:07
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 09283_PLU_20250929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cb0ffff2c57bed04bcda4c943464af32
Producteur Communauté de Communes de Haute Ariège
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVIGNAC-LES-ORMEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09283
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.7360941,42.6274248,1.8338369,42.7361072]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de Haute Ariège
Téléphone : Aucun
Courriel : administration.generale@cc-hauteariege.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes de Haute Ariège
Téléphone : Aucun
Courriel : administration.generale@cc-hauteariege.fr


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Procédures en cours

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