Vue détaillée du document 48014_PLU_20170920

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNOLS-LES-BAINS"

Nom du document	DU_48014
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNOLS-LES-BAINS
Maillage	48014 BAGNOLS-LES-BAINS
Source	Inconnue
Téléversé le	09/03/2020 à 11:02
Publié le	12/03/2020 à 23:03
Mis à jour le	02/06/2020 à 11:32
Statut	Publié
Version	2
Nom de l'archive	48014_PLU_20170920
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-cb1fefa602db7bd99770f2f0022244f7
Producteur	Mairie BAGNOLS-LES-BAINS

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGNOLS-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise	[3.653083836936424,44.499105906096624,3.6750157783453914,44.52460067842491]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 02/06/2020

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	48014_orientations_amenagement_20170920.pdf	OAP
	48014_padd_20170920.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	48014_rapport_20170920.pdf	Rapport
	48014_reglement_20170920.pdf	Règlement écrit

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Mairie BAGNOLS-LES-BAINS Téléphone : Aucun Courriel : mairie@montlozeregoulet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : mairie.bagnols.les.bains@wanadoo.fr

Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 48014 BAGNOLS-LES-BAINS depuis la page territoire.

Aucune procédure en cours.