88524_PLU_20110310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VRECOURT"


Informations

Nom du document DU_88524
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VRECOURT
Maillage 88524 VRECOURT
Source Inconnue
Téléversé le 04/06/2019 à 15:05
Publié le 14/06/2019 à 12:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88524_PLU_20110310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cb2e84202bb92be5d27ec6e393fdf569
Producteur Commune de VRECOURT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VRECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.679814131395627,48.144968987984605,5.732202500427786,48.19095735237237]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88524_annexes_graphiques_20110310.pdf Annexes graphiques
88524_annexes_sanitaires_20110310.pdf Annexes sanitaires
88524_clast_des_infrastructures_20110310.pdf Clast des infrastructures
88524_liste_sup_20110310.pdf Liste sup
88524_orientations_amenagement_20110310.pdf OAP
88524_padd_20110310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88524_prescription_surf_05_00_20110310.pdf Emplacement réservé
88524_procedure_20110310.pdf Procédure
88524_rapport_20110310.pdf Rapport
88524_reglement_20110310.pdf Règlement écrit
88524_reglement_graphique_20110310.pdf Règlement graphique
88524_sup_20110310.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de VRECOURT
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.vrecourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.vrecourt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.