76672_CC_20260511

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SERQUEUX"



Informations

Nom du document DU_76672
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SERQUEUX
Maillage 76672 SERQUEUX
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2026 à 14:34
Publié le 26/05/2026 à 10:50
Mis à jour le 26/05/2026 à 10:50
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 76672_CC_20260511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cb3249626729b6f1f03dbb2133435619
Producteur Mairie de Serqueux
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERQUEUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76672
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5159316,49.6128834,1.5659334,49.6430268]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
76672_procedure_20260126.pdf Procédure
76672_rapport_20260511.pdf Rapport
76672_liste_annexes_20260511.pdf Liste annexes
76672_liste_sup_20260511.pdf Liste sup
76672_orientation_amenagement_20260511.pdf Orientation amenagement
76672_plan_des_risques_nuisances_20260511.pdf Plan des risques nuisances
76672_plan_dpu_20260511.pdf Plan dpu
76672_plan_sup_20260511.pdf Plan sup
76672_resume_non_technique_20260511.pdf Resume non technique
76672_sectorisation_graphique_20260511.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Serqueux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.serqueux@outlook.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Serqueux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.serqueux@outlook.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.