89441_PLU_20210128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERMENTON"



Informations

Nom du document DU_89441
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERMENTON
Maillage 89441 VERMENTON
Source Téléversement
Téléversé le 11/06/2021 à 15:48
Publié le 11/06/2021 à 16:54
Mis à jour le 11/06/2021 à 16:54
Statut
Version 11
Nom de l'archive 89441_PLU_20210128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cb36d6aa032847d3c59dd93b5bf2a09b
Producteur Commune de Vermenton

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERMENTON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89441
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/06/2021.
Emprise [3.6674049,47.3518151,3.9462021,47.7099431]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89441_procedure_20210128.pdf Procédure
89441_rapport_20210128.pdf Rapport
89441_padd_20210128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89441_prescription_lin_07_04_20210128.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
89441_prescription_surf_01_00_20210128.pdf Espace boisé classé
89441_prescription_surf_05_01_20210128.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
89441_prescription_surf_05_02_20210128.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
89441_prescription_surf_07_01_20210128.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
89441_prescription_surf_07_04_20210128.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
89441_prescription_surf_07_05_20210128.pdf Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
89441_prescription_surf_16_01_20210128.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
89441_prescription_surf_18_00_20210128.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
89441_prescription_surf_24_00_20210128.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
89441_reglement_20210128.pdf Règlement écrit
89441_reglement_graphique_20210128.pdf Règlement graphique
89441_drac_arrete_pda_20210128.pdf Drac arrete pda
89441_info_lin_19_20210128.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
89441_info_surf_01_20210128.pdf Secteur sauvegardé
89441_info_surf_04_20210128.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89441_info_surf_14_20210128.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
89441_info_surf_16_20210128.pdf Site archéologique
89441_info_surf_18_20210128.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
89441_info_surf_21_20210128.pdf Projet de PPRN et PPRM
89441_info_surf_99_20210128.pdf Autre
89441_notice_sup_20210128.pdf Notice sup
89441_perimetre_dpu_20210128.pdf Perimetre dpu
89441_perimetre_pda_20210128.pdf Perimetre pda
89441_plan_sup_20210128.pdf Plan sup
89441_orientations_amenagement_1_20210128.pdf OAP 1
89441_orientations_amenagement_2_20210128.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vermenton
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vermenton@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vermenton@free.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.