42282_PLU_20230926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-D'URFE"


Informations

Nom du document DU_42282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-D'URFE
Maillage 42282 SAINT-ROMAIN-D'URFE
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2024 à 10:02
Publié le 12/03/2024 à 15:42
Mis à jour le 12/03/2024 à 15:42
Statut
Version 2
Nom de l'archive 42282_PLU_20230926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cb4ea6d206a6b007364a7cac7794b46e
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'URFE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROMAIN-D'URFE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42282
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.7725591,45.8659674,3.8590394,45.9058577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42282_procedure_20230926.pdf Procédure
42282_rapport_20230926.pdf Rapport
42282_padd_20230926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42282_reglement_20230926.pdf Règlement écrit
42282_reglement_graphique_1_20230926.pdf Règlement graphique 1
42282_reglement_graphique_2_20230926.pdf Règlement graphique 2
42282_INFO_SURF_02_20230926.pdf INFO SURF 02
42282_INFO_SURF_14_20230926.pdf INFO SURF 14
42282_INFO_SURF_19_20230926.pdf INFO SURF 19
42282_annexes_sanitaires_20230926.pdf Annexes sanitaires
42282_commision_des_sites_20230926.pdf Commision des sites
42282_delib_creation_ZAC_20230926.pdf Delib creation ZAC
42282_etudes_impacts_20230926.pdf Etudes impacts
42282_plan_eau_potable_20230926.pdf Plan eau potable
42282_voies_bruyantes_bis_20230926.pdf Voies bruyantes bis
42282_zonage_assainissement_20230926.pdf Zonage assainissement
42282_orientations_amenagement_20230926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.