200039758_PLUi_20231120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AVALLON, VEZELAY, MORVAN"


Informations

Nom du document DU_200039758
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AVALLON, VEZELAY, MORVAN
Maillage 200039758 PLUI AVALLON, VEZELAY, MORVAN
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2023 à 11:47
Publié le 18/12/2023 à 14:40
Dépublié le 17/01/2025 à 16:08
Mis à jour le 17/01/2025 à 16:08
Statut
Version 44
Nom de l'archive 200039758_PLUi_20231120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cb53b3c761e03de41937d7a7bef192f0
Producteur Communauté de communes AVVALON-VÉZELAY-MORVAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI AVALLON, VEZELAY, MORVAN. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200039758
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5752131,47.3105111,4.1305373,47.6373095]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes AVVALON-VÉZELAY-MORVAN
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-avm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-avm.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI AVALLON, VEZELAY, MORVAN a démarré une procédure de révision allégée n°2 le 20 novembre 2023.

      200039758_PLUi_RA2_00000000  
200039758_20231120_delib_arret2_00000000.pdf
200039758_20231207_avis_PPA2_00000000.pdf

La collectivité de PLUI AVALLON, VEZELAY, MORVAN a démarré une procédure de mise en compatibilité n°1 le 13 décembre 2023.

      200039758_PLUi_MEC1_00000000  
200039758_20231213_Arrêté de prescription de mise en compatibilié1_00000000.pdf
200039758_20240729_decision_EE1_00000000.pdf

La collectivité de PLUI AVALLON, VEZELAY, MORVAN a démarré une procédure de modification simplifiée n°3 le 12 mars 2024.

      200039758_PLUi_MS3_00000000  
200039758_20240729_decision_EE3_00000000.pdf
200039758_20240312_Arrêté de prescription de modification simplifiée3_00000000.pdf