67165_CC_20210907

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GRANDFONTAINE"


Informations

Nom du document DU_67165
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GRANDFONTAINE
Maillage 67165 GRANDFONTAINE
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2021 à 14:37
Publié le 02/11/2021 à 15:40
Mis à jour le 02/11/2021 à 15:40
Statut
Version 7
Nom de l'archive 67165_CC_20210907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cb53ff1e1468d99042d1ce805369d7d2
Producteur Commune de Grandfontaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRANDFONTAINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67165
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/11/2021.
Emprise [7.0648297,48.4409664,7.1755715,48.5376609]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67165_procedure_20210907.pdf Procédure
67165_rapport_20210907.pdf Rapport
67165_info_surf_20210907.pdf Info surf
67165_info_txt_1_20210907.pdf Info txt 1
67165_info_txt_2_20210907.pdf Info txt 2
67165_info_txt_3_20210907.pdf Info txt 3
67165_info_txt_4_20210907.pdf Info txt 4
67165_liste_annexes_20210907.pdf Liste annexes
67165_sectorisation_graphique_20210907.pdf Sectorisation graphique
67165_sup_20210907.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Grandfontaine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.grandfontaine@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.grandfontaine@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 67165 GRANDFONTAINE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.