21244_PLU_20240624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EGUILLY"



Informations

Nom du document DU_21244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EGUILLY
Maillage 21244 EGUILLY
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2024 à 09:58
Publié le 04/09/2024 à 11:07
Mis à jour le 04/09/2024 à 11:07
Statut
Version 3
Nom de l'archive 21244_PLU_20240624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cb5f229c7bdfc2d3ae30bcb5d204cf71
Producteur Commune d'Eguilly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EGUILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21244
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.425398,47.2908773,4.5239202,47.3752526]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21244_procedure_20240624.pdf Procédure
21244_rapport_1_20240624.pdf Partie 1
21244_rapport_2_20240624.pdf Partie 2
21244_rapport_3_20240624.pdf Partie 3
21244_padd_20240624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21244_reglement_20240624.pdf Règlement écrit
21244_reglement_graphique_1_20240624.pdf Règlement graphique 1
21244_reglement_graphique_2_20240624.pdf Règlement graphique 2
21244_info_lin_19_01_20240624.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21244_info_lin_19_02_20240624.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21244_info_surf_04_20240624.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21244_info_surf_99_01_20240624.pdf autre relevant de la loi littoral
21244_info_surf_99_02_20240624.pdf autre relevant de la loi montagne
21244_info_surf_99_03_20240624.pdf Info surf 99 03
21244_info_surf_99_04_20240624.pdf Info surf 99 04
21244_info_surf_99_05_20240624.pdf Info surf 99 05
21244_info_surf_99_06_20240624.pdf Info surf 99 06
21244_info_surf_99_07_20240624.pdf Info surf 99 07
21244_liste_sup_20240624.pdf Liste sup
21244_plan_sup_20240624.pdf Plan sup
21244_orientations_amenagement_1_20240624.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.