43062_PLU_20241007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASPUZAC"


Informations

Nom du document DU_43062
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASPUZAC
Maillage 43062 CHASPUZAC
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2024 à 11:18
Publié le 18/10/2024 à 10:05
Mis à jour le 18/10/2024 à 10:05
Statut
Version 11
Nom de l'archive 43062_PLU_20241007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cb8b04ed54df60f075444124eca99aba
Producteur Mairie de Chaspuzac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHASPUZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43062
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.716943,45.049154,3.785026,45.0800117]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43062_procedure_20241007.pdf Procédure
43062_rapport_1_20241007.pdf Partie 1
43062_rapport_2_20241007.pdf Partie 2
43062_rapport_3_20241007.pdf Partie 3
43062_rapport_4_20241007.pdf Partie 4
43062_rapport_5_20241007.pdf Partie 5
43062_rapport_6_20241007.pdf Partie 6
43062_padd_20241007.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43062_prescription_surf_05_00_20241007.pdf Emplacement réservé
43062_reglement_20241007.pdf Règlement écrit
43062_reglement_graphique_20241007.pdf Règlement graphique
43062_annexes_sanitaires_20241007.pdf Annexes sanitaires
43062_info_lin_19_01_1_20241007.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43062_info_lin_19_01_2_20241007.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43062_info_lin_19_01_3_20241007.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
43062_info_surf_04_00_2024107.pdf Info surf 04 00
43062_info_surf_08_00_1_2024107.pdf Info surf 08 00 1
43062_info_surf_08_00_2_2024107.pdf Info surf 08 00 2
43062_info_surf_14_00_2024107.pdf Info surf 14 00
43062_info_surf_27_00_2024107.pdf Info surf 27 00
43062_info_surf_32_00_1_20241007.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
43062_info_surf_32_00_2_20241007.pdf Secteur de taxe d'aménagement (2)
43062_liste_annexes_20241007.pdf Liste annexes
43062_liste_sup_20241007.pdf Liste sup
43062_plan_dpu_04_00_2024107.pdf Plan dpu 04 00
43062_plan_sup_20241007.pdf Plan sup
43062_orientations_amenagement_20241007.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chaspuzac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaspuzac@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaspuzac@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.