57019_PLU_20241003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMNEVILLE"



Informations

Nom du document DU_57019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMNEVILLE
Maillage 57019 AMNEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2025 à 14:34
Publié le 18/03/2025 à 15:37
Mis à jour le 18/03/2025 à 15:37
Statut
Version 10
Nom de l'archive 57019_PLU_20241003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cbae76f5d7e238dafeab2edcc4835585
Producteur Mairie d'Amnéville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMNEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57019
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0400905,49.2077624,6.1581963,49.2704535]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57019_procedure_20241003.pdf Procédure
57019_rapport_1_20241003.pdf Partie 1
57019_rapport_2_20241003.pdf Partie 2
57019_rapport_3_20241003.pdf Partie 3
57019_rapport_4_20241003.pdf Partie 4
57019_padd_20241003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57019_prescription_lin_07_00_20241003.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
57019_prescription_surf_02_00_1_20241003.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
57019_prescription_surf_02_00_2_20241003.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
57019_prescription_surf_02_00_3_20241003.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
57019_prescription_surf_03_00_20241003.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
57019_prescription_surf_05_00_20241003.pdf Emplacement réservé
57019_reglement_20241003.pdf Règlement écrit
57019_reglement_graphique_20241003.pdf Règlement graphique
57019_air_liquide_20241003.pdf Air liquide
57019_alea_argiles_20241003.pdf Alea argiles
57019_arrete_GRT_20241003.pdf Arrete GRT
57019_arrete_dreal_cas_par_cas_20241003.pdf Arrete dreal cas par cas
57019_avis_CDPENAF_20241003.pdf Avis CDPENAF
57019_avis_MRAE_20241003.pdf Avis MRAE
57019_info_alea_argiles_20241003.pdf Info alea argiles
57019_info_lin_19_01_20241003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57019_info_surf_04_00_20241003.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57019_info_surf_14_00_20241003.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57019_liste_annexes_20241003.pdf Liste annexes
57019_liste_lotissement_20241003.pdf Liste lotissement
57019_plan_gestion_20241003.pdf Plan gestion
57019_plan_sup_20241003.pdf Plan sup
57019_orientations_amenagement_20241003.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Amnéville
Téléphone : Aucun
Courriel : service.technique@amneville-les-thermes.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service.technique@amneville-les-thermes.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.