64007_PLU_20250220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGNOS"


Informations

Nom du document DU_64007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGNOS
Maillage 64007 AGNOS
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2025 à 08:12
Publié le 21/03/2025 à 08:22
Mis à jour le 21/03/2025 à 08:22
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 64007_PLU_20250220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cbb0a49cace0c2fa24beccb9681e1b58
Producteur Commune d'Agnos

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AGNOS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64007
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6654217,43.1391638,-0.6062498,43.172159]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64007_procedure_20250220.pdf Procédure AGNOS
64007_rapport_1_20250220.pdf Partie AGNOS
64007_rapport_2_20151214.pdf Partie AGNOS
64007_rapport_3_20250220.pdf Partie AGNOS
64007_padd_20250220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables AGNOS
64007_reglement_20250220.pdf Règlement écrit AGNOS
64007_reglement_graphique_20250220.pdf Règlement graphique AGNOS
64007_annexes_20250220.pdf annexes AGNOS
64007_orientations_amenagement_1_20250220.pdf OAP 1 AGNOS

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Agnos
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@agnos.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@agnos.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.