60341_PLU_20230411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGNY-LE-SEC"


Informations

Nom du document DU_60341
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGNY-LE-SEC
Maillage 60341 LAGNY-LE-SEC
Source Téléversement
Téléversé le 01/06/2023 à 16:49
Publié le 01/06/2023 à 17:37
Mis à jour le 01/06/2023 à 17:37
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 60341_PLU_20230411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cbbc89ad011f7a0e05b41ac70b014ece
Producteur Mairie de Lagny-le-Sec

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAGNY-LE-SEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60341
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.724007,49.0605401,2.7873998,49.1012071]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60341_procedure_20230411.pdf Procédure
60341_rapport_1_20230411.pdf Partie 1
60341_rapport_2_20230411.pdf Partie 2
60341_padd_20230411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60341_reglement_20230411.pdf Règlement écrit
60341_reglement_graphique_0_20230411.pdf Tableau d’assemblage
60341_reglement_graphique_1_20230411.pdf Règlement graphique 1
60341_PLan_Exposition_Bruit_20230411.pdf PLan Exposition Bruit
60341_Plan_classement_sonore_20230411.pdf Plan classement sonore
60341_SUP_T1_20230411.pdf SUP T1
60341_carte_sup_20230411.pdf Carte sup
60341_inf_txt_19_01_ep_20230411.pdf Inf txt 19 01 ep
60341_info_txt_16_00_20230411.pdf Info txt 16 00
60341_info_txt_19_01_20230411.pdf Info txt 19 01
60341_info_txt_19_01_aep_20230411.pdf Info txt 19 01 aep
60341_liste_annexes_20230411.pdf Liste annexes
60341_liste_sup_20230411.pdf Liste sup
60341_notice_sanitaire_20230411.pdf Notice sanitaire
60341_orientations_amenagement_18_00_20230411.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lagny-le-Sec
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lagnylesec@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lagnylesec@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.