73151_PLU_20121217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORTE-DE-SAVOIE"


Informations

Nom du document DU_73151
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORTE-DE-SAVOIE
Maillage 73151 PORTE-DE-SAVOIE
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2025 à 13:58
Publié le 27/03/2025 à 15:56
Mis à jour le 27/03/2025 à 15:56
Statut
Version 2
Nom de l'archive 73151_PLU_20121217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cbf3c2c233b7fd734cafd46d64bf8671
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORTE-DE-SAVOIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73151
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9154565,45.4583603,6.0236397,45.514444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73151_procedure_20121217.pdf Procédure
73151_rapport_20121217.pdf Rapport
73151_padd_20070503.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73151_reglement_20121217.pdf Règlement écrit
73151_reglement_graphique_20121217.pdf Règlement graphique
73151_dpu_20070524.pdf Dpu
73151_er_20171110.pdf Er
73151_liste_sup_20171110.pdf Liste sup
73151_plan_sup_20171110.pdf Plan sup
73151_orientations_amenagement_20121217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.