49008_PLU_20240514

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGRIE"


Informations

Nom du document DU_49008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGRIE
Maillage 49008 ANGRIE
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2024 à 10:07
Publié le 15/05/2024 à 12:13
Mis à jour le 15/05/2024 à 12:13
Statut
Version 7
Nom de l'archive 49008_PLU_20240514
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cbf4b535effabc85abe373ab566f3796
Producteur CC Anjou Bleu Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANGRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49008
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-1.0331637,47.5529303,-0.9022698,47.6110447]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49008_procedure_20240514.pdf Procédure
49008_rapport_20240514.pdf Rapport
49008_padd_20240514.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49008_prescription_surf_05_1_20240514.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49008_reglement_20240514.pdf Règlement écrit
49008_reglement_graphique_20240514.pdf Règlement graphique
49008_annexe_sanitaire_20240514.pdf Annexe sanitaire
49008_info_surf_04_1_20240514.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
49008_liste_servitudes_20240514.pdf Liste servitudes
49008_orientations_amenagement_1_20240514.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49008 ANGRIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.