87168_PLU_20210311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MATHIEU"


Informations

Nom du document DU_87168
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MATHIEU
Maillage 87168 SAINT-MATHIEU
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2022 à 16:24
Publié le 27/03/2022 à 05:27
Mis à jour le 27/03/2022 à 05:27
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 87168_PLU_20210311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cc0820dd648f43f4656813f4a9ead38e
Producteur Communauté de communes - Ouest Limousin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MATHIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87168
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/03/2022.
Emprise [0.7209344,45.6678472,0.8242151,45.7407629]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/12/2020
Date de publication : 11/03/2021
Date de révision : 27/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87163_procedure_20210311.pdf Procédure
87168_rapport_20210311.pdf Rapport
87168_padd_20210311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87168_reglement_20210311.pdf Règlement écrit
87168_reglement_graphique_20210311.pdf Règlement graphique
87168_info_lin_19_aep_20210311.pdf Info lin 19 aep
87168_info_lin_19_assainissement_2_20210311.pdf Info lin 19 assainissement 2
87168_info_lin_19_assainissement__20210311.pdf Info lin 19 assainissement
87168_liste_sup_20210311.pdf Liste sup
87168_plan_sup_20210311.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes - Ouest Limousin
Téléphone : 05 55 78 84 07
Courriel : contact@ouestlimousin.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 55 78 84 07
Courriel : contact@ouestlimousin.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.