244000808_PLUi_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MONT DE MARSAN AGGLOMERATION"


Informations

Nom du document DU_244000808
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MONT DE MARSAN AGGLOMERATION
Maillage 244000808 PLUI MONT DE MARSAN AGGLOMERATION
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2020 à 11:11
Publié le 10/06/2020 à 17:51
Dépublié le 13/02/2025 à 17:44
Mis à jour le 13/02/2025 à 17:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 244000808_PLUi_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cc10ba5c5317e62c661f1038d9f61c0b
Producteur Direction Générale des Pôles Techniques - Ville de Mont de Marsan et Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI MONT DE MARSAN AGGLOMERATION. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/06/2020.
Emprise [-0.715164,43.783961,-0.2958054,44.0298832]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Direction Générale des Pôles Techniques - Ville de Mont de Marsan et Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : bruno.ledos@montdemarsan-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : bruno.ledos@montdemarsan-agglo.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI MONT DE MARSAN AGGLOMERATION a démarré une procédure de modification n°1 le 7 décembre 2020.

      244000808_PLUi_M1_00000000  
244000808_20201207_delib_prescription_M1_00000000.pdf