66210_PLU_20230928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THUIR"


Informations

Nom du document DU_66210
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THUIR
Maillage 66210 THUIR
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2024 à 16:15
Publié le 05/02/2024 à 16:32
Mis à jour le 05/02/2024 à 16:32
Statut
Version 10
Nom de l'archive 66210_PLU_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cc16ab09d2be5193ed2ee85396627d68
Producteur Mairie de Thuir

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THUIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66210
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.7239725,42.6121187,2.7998201,42.6645711]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66210_jugement_20201216.pdf Jugement
66210_procedure_20230928.pdf Procédure
66210_rapport_20230928.pdf Rapport
66210_padd_20100715.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66210_reglement_20230928.pdf Règlement écrit
66210_reglement_graphique_20160525.pdf Règlement graphique
66210_info_lin_19_epot_20100715.pdf Info lin 19 epot
66210_info_lin_19_eu_20100715.pdf Info lin 19 eu
66210_info_lin_19_sani_20160525.pdf Info lin 19 sani
66210_info_surf_14_20201216.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66210_liste_SUP_20160525.pdf Liste SUP
66210_plan_SUP_20160525.pdf Plan SUP
66210_orientations_amenagement_20160525.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.