97232_PLU_20260615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VAUCLIN"



Informations

Nom du document DU_97232
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VAUCLIN
Maillage 97232 LE VAUCLIN
Source Téléversement
Téléversé le 18/09/2026 à 14:37
Publié le 18/09/2026 à 16:38
Mis à jour le 18/09/2026 à 16:38
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 10
Nom de l'archive 97232_PLU_20260615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cc548e2c5fdc5ed3a112229ccb6e668b
Producteur Ville du Vauclin
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE VAUCLIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 97232
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-60.8970116,14.4988327,-60.8223127,14.5853495]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
97232_procedure_20260615.pdf Procédure
97232_20130129_rapport_E_1_20260615.pdf Partie 1
97232_20130129_rapport_E_2_20260615.pdf Partie 2
97232_20130129_rapport_E_3_20260615.pdf Partie 3
97232_padd_20260615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97232_reglement_20260615.pdf Règlement écrit
97232_reglement_graphique_20260615.pdf Règlement graphique
97232_annexes_20260615.pdf Annexes
97232_oap_20260615.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville du Vauclin
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@mairie-vauclin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville du Vauclin
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@mairie-vauclin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.