69114_PLU_20230928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIERGUES"



Informations

Nom du document DU_69114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIERGUES
Maillage 69114 LIERGUES
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2023 à 13:46
Publié le 12/10/2023 à 14:03
Mis à jour le 12/10/2023 à 14:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 69114_PLU_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cc5d2279f9d268a43a246fccd9e385b9
Producteur Commune de Porte des Pierres Dorées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIERGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 69114
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6465803,45.9490044,4.683975,45.9796041]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69114_procedure_20230928.pdf Procédure
69114_rapport_20230928.pdf Rapport
69114_PADD_20230928.pdf PADD
69114_prescription_surf_02_00_20230928.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69114_prescription_surf_05_00_20230928.pdf Emplacement réservé
69114_reglement_20230928.pdf Règlement écrit
69114_reglement_graphique_1_20230928.pdf Règlement graphique 1
69114_reglement_graphique_2_20230928.pdf Règlement graphique 2
69114_reglement_graphique_3_20230928.pdf Règlement graphique 3
69114_reglement_graphique_4_20230928.pdf Règlement graphique 4
69114_info_lin_19_01_1_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69114_info_lin_19_01_2_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69114_info_lin_19_01_3_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69114_info_lin_19_01_4_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69114_info_lin_99_00_20230928.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69114_info_pct_16_00_20230928.pdf Site archéologique
69114_info_surf_04_20230928.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69114_info_surf_14_00_20230928.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69114_info_surf_19_01_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69114_info_surf_99_00_1_20230928.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69114_info_surf_99_00_2_20230928.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69114_info_surf_99_00_3_20230928.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69114_liste_sup_20230928.pdf Liste sup
69114_plan_sup_20230928.pdf Plan sup
69114_orientations_amenagement_20230928.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Porte des Pierres Dorées
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@portedespierresdorees.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@portedespierresdorees.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69114 LIERGUES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.