51183_PLU_20240327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCY"


Informations

Nom du document DU_51183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCY
Maillage 51183 COURCY
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2024 à 13:56
Publié le 08/04/2024 à 23:03
Mis à jour le 08/04/2024 à 23:03
Statut
Version 6
Nom de l'archive 51183_PLU_20240327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cc7c15e639eac8e18042ead93e119144
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51183
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.9691196,49.2975901,4.048361,49.3517707]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51183_procedure_20240327.pdf Procédure
51183_rapport_1_20240327.pdf Partie 1
51183_rapport_20240327.pdf Rapport
51183_rapport_2_20240327.pdf Partie 2
51183_rapport_3_20240327.pdf Partie 3
51183_rapport_4_20240327.pdf Partie 4
51183_rapport_5_20240327.pdf Partie 5
51183_padd_20240327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51183_reglement_20240327.pdf Règlement écrit
51183_reglement_graphique_1_20240327.pdf Règlement graphique 1
51183_reglement_graphique_2_20240327.pdf Règlement graphique 2
51183_annexes_20240327.pdf Annexes
51183_info_lin_19_01_1_20240327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51183_info_lin_19_01_2_20240327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51183_info_surf_14_00_20240327.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51183_info_surf_19_01_20240327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51183_info_surf_19_01_3_20240327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
51183_liste_SUP_20240327.pdf Liste SUP
51183_plan_SUP_20240327.pdf Plan SUP
51183_plan_SUP_20240327_2.pdf Plan SUP 20240327
51183_orientations_amenagement_20240327.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.