95555_PLU_20230602

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GRATIEN"


Informations

Nom du document DU_95555
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GRATIEN
Maillage 95555 SAINT-GRATIEN
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2023 à 15:37
Publié le 24/07/2023 à 11:35
Mis à jour le 24/07/2023 à 11:35
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 95555_PLU_20230602
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cc9464335fc5b7f67a9568585c77a5c0
Producteur Mairie de Saint-Gratien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GRATIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95555
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2711052,48.9584799,2.2988428,48.9775249]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95555_procedure_20230602.pdf Procédure
95555_rapport_1_20230602.pdf Partie 1
95555_rapport_2_20230602.pdf Partie 2
95555_padd_20230602.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95555_prescription_surf_07_00_20230602.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
95555_reglement_20230602.pdf Règlement écrit
95555_reglement_graphique_20230602.pdf Règlement graphique
95555_info_surf_02_00_20230602.pdf Zone d'aménagement concerté
95555_info_surf_04_01_20230602.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
95555_info_surf_14_00_20230602.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95555_info_surf_16_00_20230602.pdf Site archéologique
95555_info_surf_17_00_20230602.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
95555_info_surf_19_01_01_20230602.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
95555_info_surf_19_01_02_20230602.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
95555_info_surf_19_01_03_20230602.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
95555_info_surf_19_01_04_20230602.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
95555_info_surf_19_01_05_20230602.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (05)
95555_info_surf_20_00_20230602.pdf Règlement local de publicité
95555_info_surf_27_00_20230602.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95555_info_surf_33_00_20230602.pdf Droit de préemption commercial,
95555_info_surf_38_00_01_20230602.pdf Secteurs d'information sur les sols (01)
95555_info_surf_38_00_02_20230602.pdf Secteurs d'information sur les sols (02)
95555_info_surf_38_00_03_20230602.pdf Secteurs d'information sur les sols (03)
95555_info_surf_99_00_01_20230602.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
95555_info_surf_99_00_02_20230602.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
95555_liste_annexes_20230602.pdf Liste annexes
95555_liste_sup_20230602.pdf Liste sup
95555_plan_sup_20230602.pdf Plan sup
95555_orientations_amenagement_20230602.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Gratien
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saintgratien.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saintgratien.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.