90008_PLU_20250227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAVILLIERS"



Informations

Nom du document DU_90008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAVILLIERS
Maillage 90008 BAVILLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2025 à 08:15
Publié le 14/05/2025 à 13:48
Mis à jour le 14/05/2025 à 13:48
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 90008_PLU_20250227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cc9dd3fe10b1e1ed7d8aae3f36b62fa1
Producteur Mairie - Bavilliers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAVILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90008
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8064895,47.6073841,6.8479944,47.6358706]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90008_20250227_delib_approbation_M3_20250227.pdf Délibération d’approbation
90008_procedure_20250227.pdf Procédure
90008_rapport_1_20250227.pdf Partie 1
90008_rapport_2_20250227.pdf Partie 2
90008_rapport_3_20250227.pdf Partie 3
90008_padd_20250227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90008_reglement_20250227.pdf Règlement écrit
90008_reglement_graphique_1_20250227.pdf Règlement graphique 1
90008_reglement_graphique_2_20250227.pdf Règlement graphique 2
90008_annexes-informatives_20250227.pdf Annexes-informatives
90008_info_surf_14_00_20250227.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90008_info_surf_32_00_20250227.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90008_info_surf_37_00_20250227.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90008_info_surf_38_00_20250227.pdf Secteurs d'information sur les sols
90008_info_surf_42_02_20250227.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
90008_liste_annexes_20250227.pdf Liste annexes
90008_liste_sup_20250227.pdf Liste sup
90008_plan_sup_20250227.pdf Plan sup
90008_OAP_1_20250227.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Bavilliers
Téléphone : 03 84 57 38 88
Courriel : mairie@bavilliers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bavilliers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.