28076_PLU_20200124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-FORAINVILLIERS"


Informations

Nom du document DU_28076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-FORAINVILLIERS
Maillage 28076 LA CHAPELLE-FORAINVILLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2020 à 09:44
Publié le 30/09/2020 à 16:15
Mis à jour le 30/09/2020 à 16:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 28076_PLU_20200124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cca6723f328bb0a557decc53b15ff99b
Producteur Mairie de la Chapelle-Forainvilliers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-FORAINVILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2020.
Emprise [1.4649689,48.7174937,1.5183328,48.7394312]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28076_procedure_20200124.pdf Procédure
28076_rapport_1_20200124.pdf Partie 1
28076_rapport_2_20200124.pdf Partie 2
28076_PADD_20200124.pdf PADD
28076_reglement_20200124.pdf Règlement écrit
28076_reglement_graphique_20200124.pdf Règlement graphique
28076_annexes_plan_contraintes_20200124.pdf Annexes plan contraintes
28076_annexes_plan_reseaux_20200124.pdf Annexes plan reseaux
28076_annexes_plan_sup_20200124.pdf Annexes plan sup
28076_annexes_reglement_ANC_APD_20200124.pdf Annexes reglement ANC APD
28076_annexes_reglement_dechets_APD_20200124.pdf Annexes reglement dechets APD
28076_liste_annexes_notice_20200124.pdf Liste annexes notice
28076_orientations_amenagement_20200124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Chapelle-Forainvilliers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lachapelforain@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lachapelforain@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.