33350_PLU_20240214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAUZAN"


Informations

Nom du document DU_33350
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAUZAN
Maillage 33350 RAUZAN
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2024 à 16:26
Publié le 16/02/2024 à 16:44
Mis à jour le 16/02/2024 à 16:44
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33350_PLU_20240214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ccaff7b2de167e61f9db9391df2f229c
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAUZAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33350
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.1571234,44.7593489,-0.10679,44.8045151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33350_procedure_20240214.pdf Procédure
33350_rapport_1_20240214.pdf Partie 1
33350_rapport_2_20240214.pdf Partie 2
33350_rapport_3_20240214.pdf Partie 3
33350_rapport_4_20240214.pdf Partie 4
33350_rapport_5_20240214.pdf Partie 5
33350_padd_20240214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33350_prescription_surf_05_02_20240214.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
33350_reglement_20240214.pdf Règlement écrit
33350_reglement_graphique_1_20240214.pdf Règlement graphique 1
33350_info_surf_04_01_20240214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
33350_liste_annexes_20240214.pdf Liste annexes
33350_liste_sup_20240214.pdf Liste sup
33350_plan_sup_20240214.pdf Plan sup
33350_orientations_amenagement_1_20240214.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.