56197_PLU_20200709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL D'OUST"



Informations

Nom du document DU_56197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL D'OUST
Maillage 56197 VAL D'OUST
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2020 à 15:59
Publié le 14/10/2020 à 09:11
Mis à jour le 14/10/2020 à 09:11
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 56197_PLU_20200709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ccbd845c913c839d070b721e6088a419
Producteur Le Val d'Oust

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL D'OUST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/10/2020.
Emprise [-2.4909656,47.8386071,-2.3598227,47.9000873]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56197_procedure_20200709.pdf Procédure
56197_rapport_1_20200709.pdf Partie 1
56197_rapport_2_20200709.pdf Partie 2
56197_rapport_3_20200709.pdf Partie 3
56197_rapport_4_20200709.pdf Partie 4
56197_padd_20200709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56197_reglement_20200709.pdf Règlement écrit
56197_reglement_graphique_1_20200709.pdf Règlement graphique 1
56197_reglement_graphique_2_20200709.pdf Règlement graphique 2
56197_reglement_graphique_3_20200709.pdf Règlement graphique 3
56197_eaux_usees_20200709.pdf Eaux usees
56197_inventaire_zones_humides_20200709.pdf Inventaire zones humides
56197_liste_sup_20200709.pdf Liste sup
56197_nuisances_sonores_20200709.pdf Nuisances sonores
56197_plan_ep_20200709.pdf Plan ep
56197_plan_ligne_rte_20200709.pdf Plan ligne rte
56197_plan_risque_inondation_20200709.pdf Plan risque inondation
56197_plan_sup_20200709.pdf Plan sup
56197_rapport_zonage_ep_20200709.pdf Rapport zonage ep
56197_zonage_ep_20200709.pdf Zonage ep
56197_zone_archeologique_20200709.pdf Zone archeologique
56197_orientations_amenagement_20200709.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Le Val d'Oust
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-valdoust.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-valdoust.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56197 VAL D'OUST depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.