40209_PLU_20190619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ONDRES"


Informations

Nom du document DU_40209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ONDRES
Maillage 40209 ONDRES
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2021 à 17:46
Publié le 22/06/2021 à 15:02
Mis à jour le 20/06/2022 à 09:17
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 40209_PLU_20190619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ccc1fdee1251d0a9553b30617176e2c7
Producteur CDC du Seignanx
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.