21005_PLU_20210407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AISEREY"



Informations

Nom du document DU_21005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AISEREY
Maillage 21005 AISEREY
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2023 à 07:50
Publié le 26/04/2023 à 09:45
Mis à jour le 26/07/2024 à 09:27
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 21005_PLU_20210407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cccd89b713ca2c8512b9b993e2ec8bf9
Producteur Mairie d'Aiserey
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AISEREY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21005
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1387038,47.1513162,5.1942516,47.1917677]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aiserey
Téléphone : 03 80 29 68 90
Courriel : mairie.aiserey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Aiserey
Téléphone : 03 80 29 68 90
Courriel : mairie.aiserey@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.